DMCA / Signalement de contenu
orcapromax.net respecte les droits de propriété intellectuelle. Le site vend des codes d’activation pour une application de lecture et n’héberge aucun flux vidéo. Si vous estimez qu’un élément du site ou accessible par son intermédiaire porte atteinte à vos droits, vous pouvez nous le signaler.
Informations à transmettre
- Votre identité et vos coordonnées, ou celles de l’organisme que vous représentez.
- La description précise de l’œuvre ou du droit concerné.
- L’adresse exacte (URL) ou la description de l’élément litigieux.
- Une déclaration de bonne foi attestant que l’usage n’est pas autorisé.
- Une déclaration sur l’honneur de l’exactitude des informations et de votre qualité pour agir.
Où envoyer le signalement
Par message écrit à l’assistance sur WhatsApp (+212 663 283 401), ou par courrier à l’adresse 91 Rue de Rivoli, 75001 Paris, France. Les signalements sont examinés dans les meilleurs délais ; un accusé de réception est envoyé et, si la demande est fondée, l’élément concerné est retiré.
Rappel aux utilisateurs
L’application doit être utilisée exclusivement avec des contenus auxquels l’utilisateur dispose d’un droit d’accès. Tout usage contraire relève de la seule responsabilité de l’utilisateur et peut entraîner la désactivation du code.